Réglementation douanière et transport international : sécuriser les flux import-export Présentiel

• Maîtriser la réglementation douanière applicable aux opérations import-export.
• Sécuriser les opérations de dédouanement et les flux documentaires.
• Optimiser les choix de transport et la relation avec les prestataires logistiques.

Jour 1

Matin : Comprendre l'environnement douanier international

Identifier les réglementations internationales et les accords commerciaux.

Comprendre le rôle de l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD).

Appréhender le Code des Douanes de l'Union (CDU).

Après-midi : Maîtriser les Incoterms et leurs impacts

Identifier les familles d'Incoterms® et leurs règles d'utilisation.

Analyser les impacts des Incoterms sur les flux physiques et documentaires.

Mesurer les conséquences douanières et logistiques des choix Incoterms.

Jour 2

Matin : Appliquer les règles de base des opérations douanières

Identifier l'espèce tarifaire et l'origine des marchandises.

Calculer la valeur statistique, la valeur en douane et la base TVA.

Évaluer la recette douanière.

Analyser l'intérêt des statuts douaniers (exportateur, opérateur…).

Après-midi : Gérer les opérations intra et extracommunautaires

Identifier et utiliser le numéro de TVA intracommunautaire.

Rédiger la Déclaration d'Échanges de Biens (DEB).

Facturer en conformité avec les règles fiscales.

Comprendre les opérations triangulaires.

Établir une déclaration en douane (DAU) ou transmettre des consignes au représentant en douanes.

Identifier les documents requis pour l'import et l'export.

Jour 3

Matin : Utiliser les procédures et régimes douaniers particuliers

Choisir des procédures simplifiées de dédouanement.

Utiliser les régimes de transit, d'entreposage et de transformation.

Appliquer les régimes spécifiques aux retours de marchandises.

Comprendre les régimes suspensifs (entrepôt sous douane, perfectionnement actif ou passif).

Après-midi : Maîtriser les risques douaniers et optimiser le transport

Identifier les typologies d'infractions et sanctions douanières.

Anticiper et gérer un contrôle douanier.

Comprendre les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens.

Analyser les tarifications et documents de transport par mode.

Sélectionner les prestataires de transport.

Intégrer les enjeux RSE dans les choix logistiques.

• Notre approche pédagogique repose sur une alternance entre apports théoriques opérationnels et mises en pratique directement issues du contexte professionnel des participants.
• Chaque thème traité s'appuie sur des études de cas concrets et des exercices pratiques, conçus spécifiquement à partir des situations réelles rencontrées dans l'environnement professionnel des stagiaires.
• Nos méthodes favorisent l'adaptation aux besoins de chaque participant afin d'optimiser leur engagement et leur apprentissage.
• L'animation privilégie une pédagogie active, favorisant les échanges, l'analyse réflexive des pratiques et une adaptation continue aux réalités professionnelles des participants.

• Des supports pédagogiques numériques adaptés au contexte professionnel sont remis aux participants.
• Dispositifs pédagogiques variés sont mobilisés tout au long de la formation (études de cas, exercices pratiques, travaux en sous-groupes, mises en situation, jeux pédagogiques) favorisant l'apprentissage actif, collaboratif et l'appropriation des contenus.

• Un QCM est réalisé en début et en fin de formation afin d'évaluer l'évolution des connaissances.
• Le suivi des stagiaires est assuré tout au long de la formation à travers des ateliers pratiques, des mises en situation et des échanges permettant d'évaluer leur participation et leur progression.

Une attestation individuelle de formation sera remise à chaque participant à l'issue de la formation.